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.. que les inscriptions alphabétiques les plus anciennes proviennent de la région sud-ouest du Sinaï.. »»
Conditions générales
Le tarif applicable dépend du groupe de langues du texte à traduire et des degrés de difficulté suivants:
| Cat. A: | Textes courants, sans termes spéciaux (correspondance, etc.) |
| Cat. B: | Textes spécialisés d'ordre général |
| Cat. C: | Textes hautement spécialisés; rapports du domaine de la recherche, contrats compliqués, textes publicitaires (slogans selon temps effectif) |
Consultra décide du tarif devant être appliqué.
Le prix par ligne s'entend pour des traductions utilisant l'allemand, le français, l'italien ou l'anglais comme langue de départ ou d'arrivée. La langue présentant le plus haut degré de difficulté détermine la catégorie du tarif applicable. Un supplément de 50 à 100% est prévu pour toutes les autres combinaisons de langues.
Le prix est calculé sur la base d'une ligne standard de 50 à 55 frappes. Toute ligne commencée est facturée au tarif d'une ligne complète, même si elle ne comporte que des chiffres. La facture est établie sur la base de la traduction livrée par Consultra.
Il est perçu un supplément de 50 à 100% pour les travaux urgents, les manuscrits difficiles à déchiffrer, etc.
Les travaux d'interprète, les traductions effectuées chez le client, de même que les compositions et impressions sont facturés selon accord préalable. Les travaux de révision, correction de bons à tirer, travaux de rédaction, traduction de tableaux/schémas, listes et slogans publicitaires, etc. sont facturés selon le temps nécessité.
Le prix par ligne ne comprend pas les frais annexes tels que ceux de téléphone, de port, de photocopies, de messager, de légalisation, etc. Ces frais annexes font partie de l'ordre et sont facturés à part. La correction d'épreuves de textes destinés à l'impression (cat. C) est obligatoire.
Les prix mentionnés dans les offres sont des prix estimatifs (+/-15%), sans frais annexes.
La demande de traduction est considérée comme valide lorsque le texte en est parvenu à Consultra. Par ailleurs, les explications permettant de fonder un droit doivent revêtir la forme écrite. Tout mandat donné au nom d'un tiers, et qui n'a pas été accepté par ce tiers, doit être considéré comme ayant été donné par le mandant direct.
Les textes devant être traduits seront traités confidentiellement par Consultra.
Les délais de livraison garantis doivent être convenus expressément. Les délais de livraison seront prolongés de manière appropriée lorsque surviennent des obstacles que Consultra ne peut contourner malgré la diligence requise. De tels obstacles sont des événements tels que la force majeure, d'importantes perturbations d'exploitation, des accidents, la maladie, etc. Le mandat est considéré comme étant exécuté à partir du moment où la traduction est prête à être livrée. La livraison des traductions sur des supports de données, par fax ou par e-mail, etc. a lieu uniquement sur demande expresse et aux risques exclusifs du client.
Les contestations ne sont acceptées que si elles sont formulées dans un délai de 20 jours à compter de la date à laquelle l'ordre est exécuté. La responsabilité de Consultra ne s'applique qu'au texte original de la traduction et se limite à des prestations en nature. Toute autre responsabilité est exclue. Des défauts portant sur des parties ou des livraisons partielles ne permettent pas de contester la livraison dans son ensemble.
Les créances de Consultra sont payables, sans déduction, dans les 30 jours suivant la date de facturation. En cas de demeure de paiement, Consultra se réserve le droit de suspendre immédiatement d'autres prestations. Modifications des tarifs et des conditions générales réservées.
For et lieu d'exécution: Zurich.